ARTICLE PRELIMINAIRE : DEFINITIONS
Est entendu dans le cadre des présentes par :
Ener’Gym SARL : la société dont
les coordonnées sont mentionnées en haut du contrat d’adhésion tel que défini
ci-dessous, auprès de laquelle l’adhérent a souscrit son abonnement.
Site Internet : https://www.energym84160.fr
L’Adhérent : Toute
personne physique qui souscrit un abonnement auprès d’Ener’Gym
SARL (tel que défini ci-dessous) en qualité de consommateur, étant précisé que
ne peuvent être adhérents que les personnes âgées d’au moins 18 ans au jour de
la signature du contrat (tel que défini ci-dessous).
Conditions générales : Les présentes conditions générales qui
régissent les relations entre l’adhérent et le et le centre de remise en forme Ener’Gym qui sont complétées par le contrat d’adhésion
défini ci-dessous.
Contrat d’adhésion : Le formulaire complété par l’adhérent afin de
détailler les conditions particulières qui viennent compléter les conditions
générales.
Contrat : l’ensemble contractuel formé par les conditions générales
et le contrat d’adhésion.
ARTICLE 1 : CONDITIONS GENERALES D’ABONNEMENT
Article 1.1 : Objet
Le contrat constitue le seul et unique cadre des relations juridiques entre
l’adhérent et le centre de remise en forme Ener’Gym à
l’exclusion de toute autre document et notamment de toute brochure
publicitaire. Par les présentes, l’adhérent souscrit un contrat incessible
l’autorisant à utiliser les installations du centre de remise en forme Ener’Gym dans le cadre du forfait de base comprenant
l’accès aux appareils de cardio-training et de musculation guidée, poids libre
et cours collectifs conformément aux conditions particulières détaillées au
sein du contrat d’adhésion et aux présentes conditions générales.
Article 1.2 : Accès
L’accès au centre de remise en forme Ener’Gym est
réservé aux seuls Adhérents munis d’une carte de membre Ener’Gym
(badge magnétique) à leur nom et en cours de validité, pendant leurs jours et
horaires d’ouverture, lesquels sont affichés dans le centre de remise en forme Ener’Gym ainsi que sur le site internet.
Toute perte ou destruction de sa carte de membre par l’adhérent doit être signalée
sans délai au centre de remise en forme Ener’Gym et
entraine une participation de 10 euros pour toute édition d’une nouvelle carte
à régler le jour de la remise de la nouvelle carte. L’adhérent atteste avoir
pris connaissance du règlement intérieur du club annexé aux présentes, et
s’engage à le respecter. Toute modification apportée au règlement intérieur
pour des raisons d’hygiène et de sécurité sera portée à la connaissance de
l’adhérent à l’entrée du centre de remise en forme Ener’Gym.
L’accès pourra être refusé à l’adhérent en cas de non-respect des règles
énoncées par le présent contrat.
Article 1.3 :
Durée-résiliation
1.3.1. Durée :
Le contrat est conclu pour la durée minimale d’engagement telle que
mentionnée au sein du contrat. Le centre de remise en forme Ener’Gym
informera l’adhérent au plus tard 1 mois
avant la date de fin de la durée minimale d’engagement de la possibilité de
mettre un terme au contrat par lettre recommandée avec accusé de réception
(LRAR).
Sauf dénonciation adressée par l’adhérent par LRAR dans ce délai, le contrat se
reconduira tacitement aux mêmes conditions pour une durée indéterminée, chacune
des parties étant alors libre de mettre un terme au contrat ainsi renouvelé à
tout moment en envoyant à l’autre par LRAR indiquant son intention de résilier
le contrat et moyennant un préavis d’une durée incompressible de 2 mois. Toutes
demandes de résiliations faites après le 5 du mois en cours prolonge
automatiquement le préavis d’un mois supplémentaire.
Pendant la durée du préavis. L’Adhérent sera redevable de toutes les sommes
dues au titre du Contrat jusqu’à l’expiration du préavis.
L’article L.136-1du code de la consommation-nouvel article L.215-1 du code
de la consommation à compter du 1er juillet 2016 : «
le professionnel prestataire de services informe le consommateur par écrit, par
lettre nominative ou courrier électronique dédiés, au plus tôt trois mois et au
plus tard un mois avant le terme de la période autorisant le rejet de la
reconduction, de la possibilité de ne pas reconduire le contrat qu’il a conclu
avec une clause de reconduction tacite. Cette information, délivrée dans les
termes clairs et compréhensibles mentionne, dans un encadré apparent, la date
limite de résiliation. Lorsque cette information ne lui a pas été adressée
conformément aux dispositions du premier alinéa, le consommateur peut mettre
gratuitement un terme au contrat, à tout moment à compter de la date de
reconduction. Les avances effectuées après la dernière date de reconduction ou
s’agissant des contrats à durée indéterminée, après la date de transformation
du contrat initial à durée déterminée, sont dans ce cas remboursées dans un
délai de trente jours à compter de la date de résiliation, déduction faite des
sommes correspondant, jusqu’à celle-ci, à l’exécution du contrat. A Défaut de
remboursement dans les conditions prévues ci-dessus, les sommes dues sont
productives d’intérêts au taux légal. Les dispositions du présent article
s’appliquent sans préjudice de celles qui soumettent légalement certains
contrats à des règles particulières en ce qui concerne l’information du
consommateur. »
1.3.2. :
Résiliation pour état de santé ou raisons professionnelles
Au cours de la durée minimale d’engagement, ni le centre de remise en forme
Ener’Gym ni
l’adhérent ne peuvent résilier le contrat à moins s ’agissant d’une résiliation
à l’initiative de l’adhérent et dans le seul cas d’un contrat ayant une durée
minimal d’engagement d’au moins 6 mois que l’adhérent ne soit définitivement
empêché de bénéficier des prestations proposées par le club pour des raisons
tenant à son état de santé ou à son activité professionnelle, à savoir maladie
ou accident grave, décès, licenciement ou mutation professionnelle à plus de
50kms du centre de remise en forme Ener’Gym. Le cas
échéant, l’adhérent devra notifier au centre de remise en forme Ener’Gym l’intention de se prévaloir de la présente clause
par LRAR accompagnée des justificatifs afférents, et la résiliation prendra
effet au jour de la réception de la LRAR et des justificatifs afférents.
1.3.3.
Résiliation en cas de manquement
Tout manquement, par l’une des parties, à l’une des obligations découlant
du contrat ou au règlement intérieur du centre de remise en forme Ener’Gym pourra entrainer la résiliation du contrat, par
l’autre partie, un mois après réception d’une LRAR faisant état de l’intention
de se prévaloir de la présente faculté restée sans effet. Sont notamment
considérés comme des manquements au présent contrat le manquement à son
obligation de paiement par l’adhérent, ou l’opposition au prélèvement mensuel
par l’adhérent lorsque c’est le mode de paiement choisi.
Nonobstant ce qui précède, tout manquement grave au règlement intérieur pourra
donner lieu à la résiliation immédiate du contrat moyennant l’envoi d’une LRAR,
par la partie souhaitant faire usage de cette faculté. Cette LRAR devra faire
état de l’intention de se prévaloir de la présente faculté de résiliation
immédiate. La résiliation prendra alors effet au jour de réception ou de
première présentation de la LRAR envoyée à cet effet. Sera notamment considéré
comme un manquement grave au règlement intérieur le fait pour l’adhérent
d’adopter un comportement de nature à porter atteinte à la sécurité et/ou à la
santé des autres Adhérents ou des salariés du centre de remise en forme Ener’Gym.
Dans le cas où le contrat serait résilié aux torts exclusifs de l’adhérent
pendant la durée minimale d’engagement, ce dernier sera redevable des sommes
dues au titre du contrat jusqu’au terme de la durée minimale d’engagement-dans
la limite de trois mensualités et sera également redevable des factures
impayées au jour de la résiliation, ainsi que des frais bancaires mis à la
charge du centre de remise en forme Ener’Gym en cas
d’opposition ou de rejet de prélèvement bancaire et des frais exposés pour le
recouvrement des impayés sur présentation des justificatifs afférents.
1.3.4.
Conséquences de la cessation du contrat
Au terme du contrat ou en cas de résiliation de ce dernier quelle qu’en
soit la cause, l’adhérent devra remettre sa carte de membre au centre de remise
en forme Ener’Gym.
Article 1.4 :
Prolongation de l’abonnement
Si l’adhérent n’utilise pas l’abonnement souscrit pendant la durée du
contrat, il ne peut prétendre à aucun remboursement ni à aucune prolongation de
son abonnement.
Toutefois, l’Adhérent à la possibilité de demander la prolongation du contrat
avant son terme par LRAR adressée au centre de remise en forme Ener’Gym, dans le cas où l’adhérent serait dans
l’impossibilité d’utiliser son abonnement en raison :
de problèmes médicaux ou de santé attestés par la remise d’un certificat
médical démontrant l’incapacité d’utiliser son abonnement en raison d’un état
physique ne permettant pas la pratique des activités de musculation et de
cardio-training et précisant la durée de l’incapacité
; ou
d’une mutation professionnelle d’une durée inférieure à 3 mois et à plus de
50 kms du club référent et démontrée par la remise d’une attestation de
l’employeur précisant la date de fin de mutation prévue
; ou
de la survenue d’une période d’inactivité prenant effet après la date de la
signature du contrat d’une durée inférieure à 3 mois suite à un licenciement et
démontrée par la remise d’une attestation de l’employeur ou du pôle emploi
indiquant la date de début de l’inactivité. Dans l’une des trois hypothèses, et
à condition que l’adhérent ait accompagné la LRAR faisant part de l’intention
de suspendre son abonnement des pièces justificatives mentionnées ci-dessus, le
contrat de l’adhérent pourra être suspendu à la demande de l’adhérent à compter
de la date de réception de la dite LRAR. Cette suspension prendra fin de plein
droit à compter de la date de reprise indiquée sur le certificat médical, ou de
la date de fin de mutation prévue mentionnée au sein de l’attestation de
l’employeur ou d’un délai de trois mois à compter du début de la période
d’inactivité. En cas de paiement par prélèvement mensuel de l’abonnement, le
dit prélèvement sera interrompu pendant toute la durée de la suspension. En cas
de paiement en une fois à la signature du contrat, l’adhérent bénéficiera d’une
prolongation de son abonnement d’une durée correspondant à la durée de la
suspension, et prenant effet à la date de fin de suspension de l’abonnement. En
cas de paiement par virement mensuel, il appartient à l’adhérent de suspendre
son virement pour la seule durée de la suspension.
Article 1.5 : Paiement
Une caution obligatoire d’un montant équivalent à 4 mois d’abonnement pour
chaque abonnement sera demandée. Les modalités de paiement sont indiquées au
sein du contrat d’adhésion. Changement de domiciliation Bancaire :
En cas de paiement par prélèvement SEPA et de changement des coordonnées
bancaires de l’Adhérent, ce dernier devra remettre un nouveau relevé d’identité
bancaire et remplir un nouveau mandat de prélèvement SEPA au profit du club.
A défaut, il expose à supporter les conséquences d’un impayé et les frais
bancaires afférents. Impayés : en cas de défaut de paiement de
l’une des mensualités de l’abonnement, la carte de membre du centre de remise
en forme Ener’Gym de l’adhérent sera suspendue et il
ne pourra en conséquence utiliser son abonnement jusqu’au versement du montant
impayé majoré des éventuels frais bancaires. L’adhérent s’expose également à un
encaissement systématique du chèque de caution en cas de rejets de prélèvements
ou détérioration du matériel. Le client à 3 jours pour venir régulariser son
impayé avant l’encaissement de la caution. Si l’adhérent ne régularise pas sa
situation, ou si un second incident de paiement intervient, le présent contrat
pourra être résilié de plein droit aux torts de l’adhérent- dans les conditions
prévues à l’articles 3.3. des conditions générales.
Article 1.6 :
Assurance
Le centre de remise en forme Ener’Gym est assuré
pour les dommages, engageant sa responsabilité civile, celle de ses préposés et
celle de ses pratiquants. Toutefois, la responsabilité du centre de remise en
forme Ener’Gym ne pourra être recherchée ne cas
d’accidents résultant de la non-observation des consignes de sécurité ou du
règlement intérieur. De son côté, l’adhérent est invité à souscrire un contrat
d’assurance de personne-auprès de la compagnie de son choix- couvrant les
dommages corporels dont il pourrait être victime de son propre fait dans le
cadre de sa pratique du sport dans le centre de remise en forme Ener’Gym. En cas d’accident engageant la responsabilité du
centre de remise en forme Ener’Gym, l’adhérent est
tenu d’en faire une déclaration écrite dans un délai de 48 heures par LRAR ou
courrier remis en mains propres, et l’adhérent devra également présenter un
certificat médical afférent.
Article 1.7 :
Surveillance
Le centre de remise en forme Ener’Gym est placé
sous vidéo surveillance 24h/24 et 7j/7. Les enregistrements sont placés sous la
loi de protection des données personnelles et seront conservés durant 1 mois
(loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée en 2004). L’adhérent
dispose d’un droit d’accès aux enregistrements qu’il peut exercer en adressant
au centre de remise en forme Ener’Gym un courrier en
ce sens.
Article 1.8 : Loi
informatique et libertés
Les informations communiquées par l’Adhérent dans le cadre de la formation
et de l’exécution de ce contrat font l’objet d’un traitement informatisé par
nos services, à l’effet de veiller à la bonne exécution du contrat et à
communiquer à l’adhérent les informations relatives au centre de remise en
forme Ener’Gym. Dans le cas où l’adhérent a
expressément accepté de recevoir par e-mail et SMS la newsletter et les offres
commerciales du club et des partenaires, son adresse e-mail et son numéro de
téléphone pourront être utilisées à cet effet Conformément à la loi 78-17 du 6
janvier 1978 dite loi « informatique et libertés », l’adhérent dispose d’un
doit d’accès, de rectification et d’opposition s’agissant des informations le
concernant qu’il peut exercer en adressant un mail au siège social du centre de
remise en forme Ener’Gym.
Article 1.9 : Litige
L’adhérent pourra faire part des difficultés qu’il rencontre en envoyant un
email au service client du centre de
remise en forme Ener’Gym à l’adresse suivante :
energym@orange.fr
L’adhérent dispose de la possibilité de faire appel à un médiateur de la
consommation, dans les conditions prévues aux articles L.151-1 et suivant du
code de la consommation (lesquels deviendront L.611-1et suivants du code de la
consommation à compter du 1 er juillet 2016) A ce titre, l’adhérent est informé
de ce que le club choisit comme médiateur la commission de médiation
européenne, www.mediationconso-ame.com/sport
Les présentes conditions générales sont soumises au droit français. Tout
différent relatif à la formation, la validité, à l’interprétation, à
l’exécution, à la non-exécution des présentes Conditions générales sera soumis
aux tribunaux français compétents dans les conditions de droit commun.
ARTICLE 2 : CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN
LIGNE
Article 2.1 :
Objet
Les présentes CGV
définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en
ligne de compléments alimentaires proposés par le centre de remise en forme Ener’Gym
Article 2.2 :
Produits
Les compléments
alimentaires proposés sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude
possible sur le site. Toutefois, des variations légères dans la présentation du
produit peuvent survenir. Les produits sont vendus dans la limite des stocks disponibles.
Article 2.3 :
Prix
Tous les prix affichés
sont en euros (€) et incluent la TVA applicable. Il n’y pas de livraison. Le
Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais s'engage à
appliquer les tarifs en vigueur au moment de la commande.
Article 2.4 :
Commande
Pour passer commande,
le Client doit :
Le Vendeur confirme la
commande par e-mail, lequel constitue l’acceptation du contrat de vente.
Article 2.5 :
Paiement
Le paiement des
commandes s’effectue en ligne via :
Les transactions sont
sécurisées grâce à [PAYPLUG]. En cas de refus de paiement, la commande sera
automatiquement annulée.
Article 2.6 :
Livraison
Les produits sont à disposition
à l’adresse : Ener’Gym Quartier St Pierre 84160
Puyvert aux heures d’ouverture du bureau.
Article 2.7 :
Rétractation
Conformément à l’article
L.221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours
pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motif. Ce
délai commence à courir à compter de la réception des produits.
Exceptions au droit de
rétractation :
Le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits :
Pour exercer son droit
de rétractation, le Client doit informer le Vendeur par e-mail
([energym@orange.fr) ou par courrier à ( Ener’Gym
Quartier St Pierre 841+60 Puyvert].
Article 2.8 :
Responsabilité
Les compléments
alimentaires vendus par le Vendeur sont conformes aux réglementations en
vigueur. Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des effets indésirables
causés par une mauvaise utilisation ou un non-respect des doses conseillées.
Recommandation
importante : Les compléments alimentaires ne se substituent pas à
une alimentation variée et équilibrée. Il est conseillé de consulter un
professionnel de santé avant utilisation.
Article 2.9 :
Garanties
Les produits
bénéficient des garanties légales de conformité (articles L.217-4 et suivants
du Code de la consommation) et contre les vices cachés (articles 1641 et
suivants du Code civil).
Article 2.10 :
Protection des données personnelles
Les données
personnelles collectées lors de la commande sont traitées conformément à la
Politique de confidentialité accessible sur le site
[https://www.energym84160.fr]. Elles sont utilisées exclusivement pour la
gestion des commandes et ne sont jamais transmises à des tiers sans le
consentement du Client.
Article 2.11 :
Litiges
En cas de litige, le
Client peut contacter le service client pour trouver une solution amiable. À
défaut, le Client peut recourir à une médiation gratuite en contactant
[www.mediationconso-ame-com/sport].
Les présentes CGV sont
soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront
ceux du ressort du siège social du Vendeur.
ARTICLE 3 : PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les contenus
présents sur le site [https://www.energym84160.fr] (textes, images, logos,
etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute
reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.
ARTICLE 4 : MODIFICATION DES CGV
Ener’Gym SARL se réserve le
droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles CGV
s’appliqueront à la souscription d’abonnements et aux commandes passées après
leur publication sur le site.